Introduction à la réglementation et aux normes privées
Durée estimée : 30 min
A travers différentes activités interactives et ludiques, ce cours vous propose une introduction aux principes de base de la réglementation et aux normes privées.
Réglementation et normes privées - Niveau intermédiaire
Durée estimée : 7h30
Nous entamerons ce cours par une présentation de trois grandes institutions (FAO, OMS et OIE) chargées de missions complémentaires dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments et, par un tour d’horizon des principales réglementations relatives à l’hygiène et à la sécurité sanitaire, à la sécurité phytosanitaire, aux contaminants biologiques et à la production biologique.
Nous poursuivrons en examinant : les normes internationales relatives à la qualité commerciale des fruits élaborées par l’UNECE, le Codex et l’OCDE ; la réglementation sur les traitements de surfaces sur les fruits et légumes (les seuls additifs autorisés seront signalés) et ; notamment, la réglementation sur l’étiquetage des produits agricoles (les mentions qui doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette seront présentées).
La dernière partie de ce cours traitera de l’organisation du contrôle des produits agricoles importés (et notamment le rôle de l’OCDE), considérant la qualité sanitaire de ces derniers et leur teneur en résidus de pesticide. Nous verrons que, si le contrôle relève d’abord de la responsabilité du pays exportateur, cela ne dispense pas l’importateur de s’assurer que les denrées importées soient conformes à la réglementation du marché. Les obligations résultant de la réglementation européenne relative aux contrôles officiels seront également présentées dans ce cours.
Réglementation et normes privées - Niveau avancé
Durée estimée : 9h30
En introduction, nous décrirons l’évolution de la notion de qualité des produits, et nous nous interrogerons sur la progression constante des intoxications alimentaires. Nous verrons que la qualité, comme les risques, peuvent être maîtrisés par l’application de règles d’hygiène efficaces et par la mise en place de systèmes de management de la qualité sanitaire (SMQS) chez les opérateurs. L’apprenant comprendra que l’approche actuelle de la sécurité sanitaire est non prescriptive et qu’elle renverse les rôles, en engageant fortement la responsabilité des opérateurs, qui ont une obligation de respect des normes.
Nous aborderons ensuite les stratégies qu’un manager peut développer en fonction des caractéristiques des marchés visés. L’apprenant verra comment formuler des objectifs, en fonction des exigences réglementaires et commerciales du marché, des produits, des partenaires, des concurrents et des ressources disponibles dans une entreprise. Le marché européen étant fort diversifié, il pourra ainsi juger de la complexité de cette démarche. Les types de marchés seront présentés, des plus accessibles aux plus exigeants.
Nous verrons que, en réponse aux préoccupations des consommateurs, le secteur agroalimentaire a développé de nombreuses normes volontaires privées (NVP) fondées sur le respect de « bonnes pratiques » applicables à leurs modes de production, de fabrication et de distribution. Nous présenterons des normes qui couvrent aussi bien la qualité sanitaire, que l’environnement, le mode de production biologique ou traditionnel, la responsabilité sociale des entreprises, les produits, les processus ou les systèmes de gestion des ressources.
Enfin, le cours abordera plus en détails le concept de responsabilité sociale des entreprises (RSE). L’apprenant verra ce que cette notion signifie pour les entreprises qui décident ainsi, de leur propre initiative, de contribuer à l'amélioration du climat social dans leur organisation (ex : formation du personnel, création d’emploi,…), tout en protégeant leur environnement.