Organisation des systèmes nationaux de contrôle alimentaire - Niveau intermédiaire
Durée estimée : 11h30
Le niveau intermédiaire du parcours consacré à l’organisation des systèmes nationaux de contrôle alimentaire comporte 5 activités. Chaque activité comprend un texte à parcourir et un test de quelques questions simples pour mesurer le degré de maîtrise du sujet que vous avez découvert. Au terme de ces 5 activités, un test récapitulatif vous sera proposé. Sa réussite conditionnera votre accès au niveau suivant.
Tout d’abord, nous vous présenterons le cadre général de la réglementation, les normes et les accords internationaux (OMC, OTC, etc.) qui régissent et facilitent les échanges commerciaux. Ils ont pour but non seulement d’éviter la propagation des nuisibles ou des pathogènes, mais aussi de donner une garantie de sécurité sanitaire pour les produits alimentaires qui traversent les frontières.
Nous aborderons ensuite l’évolution des exigences des distributeurs en termes de qualité et de sécurité sanitaire en vue de restaurer la confiance des consommateurs confrontés à des crises sanitaires répétées. Les notions de danger, de risque, de crise seront précisées, et nous terminerons par le concept de « chaîne alimentaire » avec le rôle et la responsabilité des opérateurs dans la sécurité sanitaire et phytosanitaire.
La nature et responsabilités des Autorités Compétentes chargées des programmes de contrôles officiels seront ensuite présentées. Dans de nombreux pays, les responsabilités sont réparties entre les ministères, par exemple ceux de l’Agriculture et de la Santé ; il est essentiel que ces responsabilités soient clairement exposées. Nous verrons aussi que les gouvernements doivent encourager l’adoption de systèmes de gestion de la sécurité sanitaire des aliments tels que l’HACCP par les opérateurs. Les principes généraux de la sécurité sanitaire, les rôles et interactions entre les parties prenantes seront ainsi définis.
Cette partie du cours abordera également les éléments constitutifs d’un système de contrôle alimentaire capable d’élaborer et de mettre en œuvre des programmes de contrôles officiels. Nous verrons les objectifs et la nature des contrôles officiels, le cadre législatif et les procédures de contrôle, ainsi que les responsabilités des agents chargés du contrôle.
Enfin, nous terminerons par la politique de sécurité sanitaire. Toute bonne politique doit être basée sur l’analyse des risques - dont nous rappellerons les trois composantes (évaluation, gestion et communication) – et devrait déterminer les structures administratives requises et définir de façon précise les responsabilités qui incombent à chaque partie prenante.
Organisation des systèmes nationaux de contrôle alimentaire - Niveau avancé
Durée estimée : 13h30
Le niveau avancé du parcours consacré à l’organisation des systèmes nationaux de contrôle alimentaire comporte six activités. Chaque activité comprend un texte à parcourir et un test de quelques questions simples pour mesurer le degré de maîtrise du sujet que vous avez découvert. À la fin de ce premier parcours, un test récapitulatif vous sera proposé. Sa réussite conditionnera votre accès au test certificatif.
Tout d’abord, nous vous présenterons les concepts législatifs fondateurs régissant les importations sur le marché européen et sur le marché mondial. Nous verrons comment l’OMC a mis en place des processus pour gérer les différends commerciaux. L’intérêt d’une série de normes et initiatives privées en matière de sécurité sanitaire des aliments ou de responsabilité sociale sera évoqué.
Autrefois, de nombreux systèmes de maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments se fondaient sur le prélèvement d’échantillons et le test des produits finis mais cette approche ne permet pas de garantir la sécurité sanitaire des aliments. Nous verrons qu’une approche préventive, visant à éliminer ou à maîtriser les dangers à leur source est plus efficace, si elle se base sur une analyse correcte des risques et sur la surveillance à n’importe quel point de la chaîne de production, de transformation, de distribution, de préparation et de consommation des denrées alimentaires. Nous vous ferons comprendre qu’une stratégie et un système de surveillance sont nécessaires.
La troisième activité sera centrée sur le rôle et l’organisation du « système de contrôle alimentaire ». Nous verrons quels en sont les objectifs, nous étudierons les principes fondamentaux du contrôle officiel et nous identifierons les défis à relever dans les pays en développement. Les aspects clés de l’organisation d’un système de contrôles officiels seront passé en revue.
Nous rappellerons qu’un système de contrôle de l’ensemble de la chaîne exige la coordination des activités de tous les acteurs impliqués dans la production, la transformation, la distribution et la vente de ces denrées. Nous verrons que pour être complet huit éléments sont nécessaires dans le système de contrôle alimentaire, mais que plusieurs modèles d’organisation (système multi-agences, à agences uniques ou système intégré) sont possibles.
Dans un système de contrôle officiel, les laboratoires jouent un rôle essentiel, aussi bien pour l’évaluation du risque que pour sa gestion. Les laboratoires d’essai ou de diagnostic doivent être adaptés aux analyses et tests requis, être correctement équipés et gérés par du personnel compétent. Nous verrons qu’il existe, au sein d’un même système de contrôle, divers types de laboratoires : laboratoires publics, privés, de référence, etc. Les services d’inspection responsables des échantillonnages et les laboratoires chargés du contrôle des denrées alimentaires doivent travailler en étroite concertation.
Enfin, nous vous ferons comprendre que la confiance dans les échanges internationaux sera renforcée par une évaluation externe du système de contrôle afin de pouvoir démontrer que celui-ci fonctionne correctement et garantit la sécurité sanitaire tout au long de la chaîne agroalimentaire. L’évaluation permet de confirmer le caractère fonctionnel du système.